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Conseil Municipal du 04 avril 2013

vendredi 5 avril 2013

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2013
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

 

Surveillance des plages - Convention avec la SNSM
rapporteur : M. Alègre
Recrutements d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
rapporteur : M. Richard
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2012
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2012
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation du budget principal et des budgets annexes de l’exercice 2012
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal exercice 2013 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe du parc des expositions exercice 2013 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe de l’île aux oiseaux exercice 2013
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe du pôle nautique exercice 2013 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Fixation des taux d’imposition 2013
rapporteur : Mme Delmas
Mise en place du paiement des recettes locales par Titres Payables sur Internet (TIP)
rapporteur : M. Petit
Garantie de la ville concernant les emprunts contractés par la SNI pour la construction de 10 logements sociaux résidence Verdun II à Cazaux
rapporteur : Mme SCHILTZ-ROUSSET

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Implantation de panneaux pédagogiques et mobiliers en bois sur les Prés Salés Ouest : demande de subventions
rapporteur : M. Petit
Aménagement d’un parking au carrefour de la RD 650 / rue du Passant : demande de subventions
rapporteur : M. Davet
Modification du règlement de la restauration scolaire, des accueils périscolaires, des aides aux devoirs et des accueils de loisirs sans hébergement
rapporteur : M. Biehler
Cession gratuite du matériel de l’association Force Testerine
rapporteur : M. Vergnères

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de l’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

 

Dispositif d’investissement locatif : Demande d’agrément en zone B1
Rapporteur : M. Richard
Échange de parcelles 59-63 rue du Port : annulation de la délibération du 7 avril 2011
rapporteur : M. Richard
Acquisition de la propriété sise 34 boulevard de Curepipe
rapporteur : M. Richard
Échange des propriétés sises 34 boulevard de Curepipe et 14 avenue Charles de Gaulle
rapporteur : M. Richard
Concession de places de stationnement sur le site du stade municipal Jena de Grailly au profit de la SEMLAT
rapporteur : Mme Decle
Préemption par le Conservatoire du Littoral de la parcelle CI n°65 lieudit "route de Biscarrosse Sud" : Avis du Conseil Municipal
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Travaux ouvrage de la Corniche - Étude locale de gestion du trait de côte : demandes de subventions
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Opération "Clos Castandet" rue Castandet / rue des fusillés Cazaux : participation à la surcharge foncière
rapporteur : Mme Guillon
Implantation d’un poste de transformation ERDF (Auto Transfo) avenue du Général Leclerc : Convention de servitude
rapporteur : M. Labat
Implantation d’un poste de transformation ERDF (PAC 4 UF) avenue du Général Leclerc : convention de servitude
rapporteur : M. Labat
Implantation d’un poste de transformation ERDF avenue Général Leclerc : convention de servitude
rapporteur : M. Labat
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - Programme 2013
rapporteur : Mme Baderspach
Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes : programme communal 2013
rapporteur : M. Pastoureau
Elimination des déchets des services municipaux - convention 2013 avec la COBAS
rapporteur : Mme Magne
Contrat Assurances : Marchés d’assurance 2011-2015 : avenants de régularisation n°2 et 3
rapporteur : M. Davet
Convention de partenariat avec GRDF en matière de travaux de voirie
rapporteur : Mme Moreau
Aménagement de la rue et de l’impasse Gallieni : convention avec France Télécom pour l’enfouissement du réseau
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Aménagement de la rue et de l’impasse Gallieni : convention avec France Télécom pour l’enfouissement du réseau
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Aménagement du boulevard Louis Lignon : enfouissement du réseau électrique
rapporteur : Mme Di Crola
Marché de fourniture d’énergie, de conduite, de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : avenant n°3
rapporteur : M. Labat
Nettoyage manuel des plages - Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subvention
rapporteur : M. Ducasse
Dénomination d’une voie du parc d’activité du Pays de Buch
rapporteur : M. Prats

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°25 au n°98