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Conseil Municipal 16 décembre 2009

jeudi 17 décembre 2009

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Appel

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Budget principal exercices 2006 à 2009 : admission en non valeur de côtes irrécouvrables
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe corps morts - Exercice 2008 : admission en non valeur de côtes irrécouvrables
rapporteur : M. Alègre
Budget annexe corps morts - Exercice 2009 : décision modificative n°2
rapporteur : M. Alègre
Camping Municipal de Cazaux : clôture du budget annexe
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Exercice 2010 : budget principal
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2010 : budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Nettoyage des bâtiments communaux : attribution du marché
rapporteur : Mme Léonard-Moussac

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Contrat enfance-jeunesse : avenant n°1
rapporteur : M. Biehler
Association Union des travailleurs sénégalais : attribution d’une subvention complémentaire
rapporteur : M. Pastoureau
Natura 2000 - Forêts dunaires de La Teste de Buch : demande de subvention
rapporteur : M. Petit
Centre Captal - Echange de terrains avenue de Verdun/rue Victor Hugo
rapporteur : M. Richard

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Modernisation de la voirie communale - Modification de la délibération du 16 septembre 2009
rapporteur : M. Davet
Alignement des propriétés sises 7 et 41 rue Gustave Loude
rapporteur : M. Richard

 

COMMUNICATIONS

 

Rapport annuel d’activités 2008 des structures de coopération intercommunale et Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales du n°304 au n°314
rapporteur : M. le Maire